Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATOCEL
Monsieur BIZET André

Numéro de dépôt :
1328977
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1995

Présentation de la marque LATOCEL

Déposée le 28 octobre 1985 par monsieur BIZET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LATOCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BIZET André domicilié(e) 74, Boulevard des Belges, 69006 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque LATOCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATOCEL est expirée depuis le 28 octobre 1995.

BIZET André a également déposé les autres marques suivantes : CELLUCOL , FUNEPUR , HYGIAL


Monsieur BIZET André - 74, Boulevard des Belges, 69006 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Draps funéraires, linceuls, cuvelages de cercueil; feuilles pour l'emballage de matières destinées à être enfouies.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).